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Lois de la Seigneurie de Brodir

Droit de sang

Article I
  1. Tout conflit ou différend entre habitants de la Seigneurie devra être résolu par voie diplomatique ou devant le conseil du Jarl.

Article II
  1. Il est strictement interdit d’engager des hostilités, représailles ou règlements de comptes contre un résident de la Seigneurie sur son territoire.
    1. Tout acte de vengeance ou de violence non autorisé sera considéré comme une trahison envers la Seigneurie et puni en conséquence.

Obligations des résidents

Article III
  1. Tout nouvel arrivant souhaitant s’établir sur le territoire de la Seigneurie doit obligatoirement en informer le Jarl ou son conseil.
      1. L’implantation d’un habitat ou d’une exploitation sans autorisation officielle est considérée comme une violation des lois territoriales et pourra entraîner des sanctions.

Article IV
  1. Toute habitation ou domaine laissé à l’abandon sans occupant ni entretien pendant une période définie par le Jarl et son conseil reviendra automatiquement à la Seigneurie.
      1. Le Jarl et son conseil se réservent le droit de redistribuer, réaffecter ou démolir toute habitation abandonnée en fonction des besoins de la Seigneurie.

Article V
  1. Tout voyageur ou marchand traversant les terres de la Seigneurie doit s’acquitter d’un droit de passage, dont le montant varie selon la nature du transport (piétons, montures, charrettes, embarcations).
      1. Les taxes peuvent être payées en argent ou en ressources équivalentes. La décision revient au percepteur.

Article VI
  1. Les habitants de la Seigneurie sont exemptés du droit de passage, mais restent soumis aux taxes en vigueur.
      1. Les habitants de la Seigneurie du Clan Brodir sont exemptés de toutes taxes. Les taxes peuvent être payées en argent ou en ressources équivalentes. La décision revient au percepteur.

Article VII
  1. Aucune taxe à payer pour les habitants de la Seigneurie faisant partie du clan Brodir.

Sanctions RP Violation des lois territoriales

Vol mineur (selon les règlements)
  1. Amende ou restitution

Attaque non autorisée

Selon la gravité de l’acte :

  1. Amende
  2. Travaux forcés
  3. Bannissement temporaire ou permanent

Non-respect des obligations des résidents

 Selon la gravité de l’acte :

  1. Amende
  2. Travaux forcés
  3. Bannissement temporaire ou permanent

Trahison ou sabotage
  1. Exil permanent